Luc Barbier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Luc BARBIER
président du tribunal judiciaire de Béziers
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
président du tribunal judiciaire de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
president
JORFTEXT000043944105(source JORF)
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: BARBIER Luc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non économiques
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000043142548(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Barbier (Luc, Abel, Philippe)
président d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles. Chevalier du 7 février 2014
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-02-07"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
promotion
03 Décembre 201903/12/2019
De: Barbier (Luc)
arboriculteur, ancien président d'une organisation nationale de producteurs de fruits ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: BARBIER (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038914344(source JORF)
nomination
13 Août 201913/08/2019
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Luc BARBIER
gestionnaire du site Ramsar du Marais Audomarois, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
7° Au sein du collège composé de représentants des gestionnaires d'espaces naturels
g)
représentant des gestionnaires de sites inscrits sur la liste des zones humides d'importance internationale prévue par la convention relative aux zones humides d'importance internationale, particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau, signée à Ramsar le
2 février 1971
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Barbier Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707186S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Luc BARBIER
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Montpellier
président du tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
date_debut="2017-08-30"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
JORFTEXT000035389620(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Barbier, Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2016-09-01"
INTJ1614563S(source BOMI)
promotion
17 Octobre 201617/10/2016
De: Barbier Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610825S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: BARBIER (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
duree="trois ans"
JORFTEXT000030621546(source JORF)
nomination
22 Mai 201522/05/2015
De: Luc BARBIER
Objet:
membres de la Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO)
Au titre des organisations spécialisées des producteurs de la filière fruits et légumes
Groupe:
Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000029780343(source JORF)
nomination
20 Novembre 201420/11/2014
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Barbier Luc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Barbier (Luc, Abel, Philippe)
chargé de mission principal dans un syndicat de parcs naturels régionaux ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Luc BARBIER
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Remplace:M. Bruno DUPONT
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
JORFTEXT000026201035(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: Barbier (Luc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Luc BARBIER
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000024278859(source JORF)
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Luc Barbier
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la magistrature pour exercer son mandat de membre du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée de son mandat
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2010-06-03"
JORFTEXT000022842809(source JORF)
détachement
23 Septembre 201023/09/2010
De: Barbier (Luc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Barbier (Luc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Barbier (Luc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Barbier (Luc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Barbier (Luc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Barbier (Luc)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000261784(source JORF)
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: Barbier (Luc, Pierre, Julien)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière ou sous contrat et aux aspirants et officiers sous contrat de la gendarmerie
au titre de l'année 2005
corps="Officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière ou sous contrat et aux aspirants et officiers sous contrat de la gendarmerie"
JORFTEXT000000786055(source JORF)
admissibilité
19 Mars 200519/03/2005
De: Barbier (Luc)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
prévu par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
Jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000630543(source JORF)
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Luc Barbier
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Barbier (Luc)
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000623188(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Barbier (Luc, Pierre, Julien)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
corps="Officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000600306(source JORF)
admissibilité
21 Avril 200421/04/2004
De: Luc Barbier
ingénieur d'études
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:
Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
JORFTEXT000000797307(source JORF)
désignation
09 Décembre 200309/12/2003
De: Barbier (Luc)
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787753(source JORF)
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Luc Barbier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
date_debut="2003-01-08"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Luc Barbier
substitut, tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
4e titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Luc Barbier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Luc Barbier
agent de l'ONCFS
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours de recrutement de secrétaires administratifs
au titre de l'année 2001
la manière suivante
Article 3
Les agents de l'ONCFS désignés comme correcteurs des épreuves écrites du concours sont les suivants
Groupe:
Office national de la chasse
ATEN0100106A(source BODD)
composition
25 Mai 200125/05/2001
De: Luc Barbier
ingénieur des travaux à la direction de la recherche et du développement
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne et de l'examen professionnel de chefs de groupement de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 1000
la manière suivante
Article 2
Les examinateurs spéciaux
choisis en fonction de leurs compétences professionnelles, adjoints au jury, sont . les suivants
Groupe:
Office national de la chasse
ATEN0090367A(source BODD)
composition
10 Décembre 200010/12/2000
De: Luc Barbier
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Luc Barbier
avocat
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Barbier (Luc, Georges, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2000-02-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000386429(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Barbier (Luc, Georges, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: Barbier (Luc, Georges, Marie)
de la marine à la Réunion
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000181356(source JORF)
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Barbier (Luc, Georges, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Barbier (Luc)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 102e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000715280(source JORF)
admission
11 Juillet 199011/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.